Conditions Générales de Vente

Prestation Conseil en décoration & Aménagement :

Proposition de conseils en décoration et aménagement chez les particuliers ou professionnels (également possible par Visio-conférence). Les conseils abordent les choix sur:

  • les couleurs et matériaux.
  • les revêtements de sols et les revêtements muraux
  • le mobilier et équipements (cuisine / sanitaire)
  • l’éclairage
  • l’aménagement

Les prestations de conseils de MC CONCEPT ne comporte qu’un avis donnée au client, de ce fait MC CONCEPT ne s’engage sur le résultat final et n’est tenu d’aucune obligation et responsabilité dans la phase de travaux qui suivent les conseils donnés.

Le client est libre de suivre ou non les conseils donnés par MC CONCEPT

Prix et paiement :

Le prix est fixe en euros TTC. Pour valider un rdv de conseil, le paiement s’effectue par virement et antérieurement au rdv.

Droit de rétractation :

La séance peut être annulée 24h à l’avance et le remboursement sera fait après l’annulation.

Prestation Book d’étude :

MC CONCEPT ne garantit en aucun cas que les couleurs à l’écran ou imprimées correspondent exactement aux produits en vente. Ainsi, le Client est tenu d’effectuer les vérifications nécessaires concernant la teinte en se déplaçant physiquement en magasin et/ou en achetant des échantillons. En conséquence de ce qui précède, la responsabilité de MC CONCEPT ne saurait être engagée dans l’hypothèse où la teinte retenue ne correspondrait pas exactement au résultat après impression ou visualisation écran.

Le client ne pourra en aucun cas une fois la prestation terminée imposer le recommencement complet du travail remis ou le refus du paiement des prestations pour lesquelles il s’est engagé. Toutefois, de manière exceptionnelle et à l’appréciation de l’architecte d’intérieur, des ajustements pourront être apportés à ces documents, à la demande du client.

Lorsque MC CONCEPT fournit des plans au client, ces plans n’ont pas vocation à être directement destinés à la réalisation ou à l’exécution des travaux. Ils sont donc transmis à titre indicatif. Le Client doit s’assurer que le prestataire extérieur reprendra le plan et validera les côtes définitives avant l’exécution des travaux. Le Client doit s’assurer que le prestataire extérieur reprendra le plan et validera les côtes définitives avant l’exécution des travaux. Chaque artisan doit impérativement reprendre les côtes nécessaires à la bonne réalisation de son ouvrage conformément au DUT de sa profession. L’ensemble des pièces écrites et graphiques transmises par MC CONCEPT ne pourront se substituer en aucun cas aux plans d’exécution techniques (les implantations réseaux divers, plomberie, électricité, fluides divers, etc) ou tout autre forme de conception nécessaire à la réalisation des travaux préalables aux travaux de décoration intérieure.
En conséquence de ce qui précède, la responsabilité de MC CONCEPT ne saurait être engagée dans l’hypothèse où le prestataire extérieur se serait appuyé exclusivement sur les plans établis par MC CONCEPT sans avoir pris la précaution de reprendre les cotes et d’effectuer ses propres plans.

MC CONCEPT n’encourt aucune responsabilité :
• Quant à la réalisation et la mise en œuvre par le client, des préconisations de décoration et d’aménagement fournies par l’architecte d’intérieur
• Pour tous les dommages de quelque nature que ce soit, qui pourraient résulter de l’exécution des propositions de décoration et d’aménagement préconisées par MC CONCEPT et réalisées directement ou indirecte

Prix et Paiement :

Le prix s’établit sur devis personnalisé en fonction des besoins du clients et de la superficie de la ou des pièces concernées.

Le paiement du Book d’étude s’effectue en deux temps:

  • Un premier à la signature du devis: acompte de 30% du montant total.
  • Le restant dû à la remise du Book d’étude.

Prestation Clé en Main :

S’agissant de l’assistance à la coordination des travaux, les prestations de l’entreprise MC CONCEPT consistent à mettre en relation son client avec des prestataires qualifiés du secteur de la décoration et du bâtiment. Le client contracte directement et librement avec chaque prestataire après s’être assuré de la conformité des produits et services du prestataire par rapport à ses attentes.

Tout manquement contractuel, retard, malfaçon ou vice caché, imputable à un tiers ne saurait en aucun cas être reproché à MC CONCEPT et engager sa responsabilité. L’architecte d’intérieur n’est ni maître d’ouvrage ni maître d’œuvre dans la réalisation des travaux, et à ce titre n’engage pas sa responsabilité contractuelle. MC CONCEPT n’agit en aucun cas en qualité d’architecte. Toutes les garanties légales ou contractuelles offertes au client dans le cadre de la réalisation de travaux, le sont directement par les prestataires concernés (garantie décennale, garantie de conformité, vice caché, etc…). En cas de litige, le client ne pourra se retourner que vers le prestataire incriminé. L’architecte d’intérieur recommande à ses clients de souscrire sur les travaux éligibles à une assurance dommage ouvrage (DO) avant le démarrage d’un chantier, conformément à la loi du 4 janvier 1978. En conséquence de ce qui précède, la responsabilité de MC CONCEPT ne saurait être engagée en cas d’inexécution totale ou partielle du contrat conclu par le Client avec le prestataire extérieur.


MC CONCEPT s’engage à une surveillance de l’évolution du chantier et de l’exécution des interventions des entrepreneurs. En cas de dégradation et/ou vol des éléments architecturaux et/ou du mobilier, MC CONCEPT se porte en aucun cas responsable, sous la clause de sécurité et de responsabilité préalablement mise en place avec les entrepreneurs.

Prix et Paiement :

Le prix s’établit sur devis personnel mais est calculé sur les 10% du budget total des travaux.

Le paiement de l prestation clé en main s’effectue en 3 temps:

  • Un premier à la signature du devis: acompte de 30% du montant total.
  • A la moitié du chantier: 50% du restant dû.
  • A la réception du chantier: le restant dû.

En cas de retard de paiement, MC CONCEPT suspendra ses services, sans préjudice de toute autre voie d’action.